Mentions légales du site www.ligature-jlv.com

 

Ce site est édité par JLV Sound
SARL au capital variable de 1 000 €

 

établie au 41, avenue Victor Hugo - 77170 Brie-Comte-Robert
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés (R.C.S.) de Melun 

sous le numéro de SIRET : 793 001 199 00017
N° TVA : FR 39 793 001 199


Tél : +33 (0)1 86 95 86 35

E-mail : contact@ligature-jlv.com

Directeur de la publication : Jean-Luc VIGNAUD

 

Hébergeur: SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

Droits d'auteur et responsabilité

 

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.ligature-jlv.com sont la propriété de la société JLV Sound.

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.ligature-jlv.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Le site www.ligature-jlv.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Jean-Luc VIGNAUD s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.ligature-jlv.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

 

Informations personnelles et libertés

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.ligature-jlv.com. Le destinataire des données est uniquement le site www.ligature-jlv.com
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@ligature-jlv.com .
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1809504 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.